Appel d’offresPublié le 13 novembre 2009
AVIS D'APPEL À CANDIDATURES OUVERT Attribution de contrats de licences de produits dérivés NC2011 1. Objet de…
AVIS D'APPEL À CANDIDATURES OUVERT
Attribution de contrats de licences de produits dérivés NC2011
1. Objet de la consultation :
Le Comité organisateur des XlVes Jeux du Pacifique a en charge d'assurer exclusivement la commercialisation de la marque « NC2011 », du slogan « Pacifique attitude » et de la mascotte « Joemy », qui ont fait l'objet d'une protection juridique à l'INPI.
Le Comité organisateur a décidé de mettre ces marques à la disposition de fournisseurs privés à travers des contrats de licence de marques.
2. Retrait du dossier de candidature :
Le dossier peut être retiré à NC2011, 5, avenue Paul-Doumer, 2e étage, tous les jours ouvrés de 8 heures à 11 heures et de 14 heures à 16 heures, ou demandé par courrier NC2011, BP 3714, 98846 Nouméa Cedex ou téléchargé sur le site internet du Comité organisateur des Jeux : www.nc2011.nc, rubrique NC2011/appel d'offres.
3. Conditions de dépôt des offres :
Les candidats intéressés devront faire parvenir leur offre, dans les conditions fixées par le règlement de la consultation à l'adresse suivante : NC2011, 5, avenue Paul-Doumer, 2e étage avant le 15 décembre 2009 à 16 heures, délai de rigueur. Les offres déposées après ce délai ne seront pas recevables.
Les offres peuvent être déposées contre récépissé au secrétariat de NC2011. En cas d'envoi par la poste, l'attention des candidats est attirée sur la nécessité de respecter le délai indiqué ci-dessus.
4. Critères de jugement des offres :
Les candidatures seront jugées selon les critères définis au point 12 du cahier des charges du dossier d'appel à candidatures ouvert.
5. Validité des candidatures
La présentation des offres devra strictement respecter le cahier des charges. Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite fixée pour la remise des offres.
NC2011 se réserve le droit de ne pas donner suite ou de donner une suite partielle au présent appel à candidatures.
La présidente de l'association, Pascale BASTIEN-THIRY